Avocat Propriété Intellectuelle et Droit du Numérique à Toulouse

Honoraires

Les honoraires sont fixés en toute transparence, dès le premier rendez-vous, en tenant compte de la nature du dossier, du temps consacré, de la complexité de l’affaire et de la situation du client.

Une convention d’honoraires est systématiquement établie conformément aux règles déontologiques de la profession d’avocat.

Modes de facturation

Naviguer dans le tissu complexe de la vie, les choix dévoilent des chemins vers l’extraordinaire, exigeant créativité, curiosité et courage pour un voyage vraiment épanouissant.

Forfait

Pour certaines procédures ou prestations déterminées, notamment les dépôts de marque, le cabinet privilégie une facturation au forfait afin d’assurer au client une parfaite visibilité sur le coût de l’intervention dès l’ouverture du dossier.

Temps passé

Lorsque le nombre de diligences ne peut pas être anticipé, le cabinet propose une facturation au temps passé sur la base d’un taux horaire défini à l’avance avec le client.

Le client peut indiquer un budget maximal d’intervention, que le cabinet s’engage à respecter sauf accord préalable exprès du client en cas de nécessité particulière liée au dossier.

Afin de garantir une parfaite transparence, le client est tenu informé en temps réel de l’état de la facturation et des diligences accomplies tout au long du traitement de son dossier.

Abonnement

Le cabinet propose également des formules d’accompagnement juridique par abonnement destinées aux entreprises, indépendants et associations souhaitant bénéficier d’un suivi régulier et réactif.

Ces abonnements permettent d’accéder à un accompagnement juridique adapté aux besoins courants de l’activité, avec une visibilité claire sur le budget consacré aux prestations juridiques.